SCoT 2010 - Le projet

2010 - Schéma de Cohérence Territoriale

Bibliothèque de l’APCVEB: 2010 - Schéma de Cohérence Territoriale

Document déposé le 7 janvier 2012.
Source: APCVEB
 

Après l’élaboration du rapport de présentation, puis du plan d’aménagement et de développement durable (PADD) , un projet de document d’orientations générales (DOG) a été arrêté en Juillet 2010 et soumis à enquête publique fin 2010, début 2011.

En décembre 2011, les conclusions du commissaire enquêteur n’avaient toujours pas été rendues publiques.

Fichiers

SCoT 2010 - 7 - Le DOG
PDF - 79.4 Mo
SCoT 2010 - 6 - Le PADD
PDF - 11.1 Mo
SCOT 2010 - 1 - Synthèse
PDF - 2.1 Mo
SCOT 2010 - 2 - Diagnostic
PDF - 60.2 Mo
SCOT 2010 - 3 - Etat initial de l’environnement
PDF - 56.8 Mo
SCOT 2010 - 4 - Evaluation environnementale
PDF - 6.9 Mo
SCoT 2010 - 5 - Choix retenus
PDF - 2.2 Mo

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